Remporter des dizaines de milliers d'euros en participant au jeu-concours d'une émission de télévision, ça a de quoi faire rêver. Mais ces gains sont-ils imposables, s'interroge un lecteur de MoneyVox. Voici ce que prévoit le droit en la matière.
Question de So, le 24 juin
« Si je gagne à un jeu de TF1 comme The Voice ou Les petits plats en équilibre, est-ce que les gains sont imposables ? Mes meilleures salutations. »
Bonjour So, et merci pour votre question.
Les jeux télé, ça peut rapporter gros, et pas seulement pour les candidats qui y participent. La preuve, par exemple, avec The Voice. En effet, les téléspectateurs peuvent répondre à une question via SMS ou téléphone au prix de 0,99 euro et participer à un tirage au sort afin de gagner des chèques entre 5 000 et 40 000 euros. Cette année, il y a eu 9 gagnants. Et deux autres vont recevoir 5 000 euros par mois pendant un an pour le premier, et même durant 5 ans pour le second, soit un cadeau global de 300 000 euros !
En ce qui concerne Les petits plats en équilibre, même principe avec cette fois-ci 20 gagnants depuis le début de l'année. Et les gains sont très variables allant d'un chèque de 5 000 euros à 120 000 euros. Le plus gros gain a été remporté le 31 janvier par un téléspectateur des Bouches du Rhône qui a reçu un chèque de 50 000 euros plus 3 000 euros par mois jusqu'en 2030, soit 266 000 euros en tout !
Loto, poker, jeux télé... Qui doit déclarer ses gains aux impôts ?
Même sort que pour le Loto ou l'Euromillions
Revenons à votre question So : ces gains sont-ils imposables ? La réponse est non. Le législateur n'a pas prévu d'imposition spécifique de ces gains, comme pour ceux du Loto, Euromillions et autres jeux de hasard. Ceux qui participent directement à des jeux télévisés comme Les 12 Coups de midi et qui gagnent de l'argent sont aussi exonérés d'impôts sur leurs gains.
A l'image d'Emilien qui a déjà remporté plus de 1,2 million d'euros de gains et de cadeaux après près de 300 participations à ce jeu. S'il ne gagne pas d'autres sommes d'argent en participant à d'autres jeux télé, Emilien ne devrait pas être inquiété par le fisc.
Dans quels cas des gains de jeux deviennent imposables ?
En effet, selon la jurisprudence, trois conditions cumulatives doivent être remplies pour voir les gains imposés : ils doivent être issus d'une pratique habituelle, constituer des revenus significatifs et le gagnant doit avoir développé un savoir-faire permettant de maîtriser l'aléa du jeu.
« C'est une appréciation au cas par cas »
« C'est une appréciation au cas par cas », avait indiqué la Direction générale des Finances publiques (DGFiP) dans un précédent article sur le sujet. En ce qui concerne la participation à un jeu concours, puisque c'est l'objet de votre question Nono, il paraît impossible de maîtriser l'aléa du jeu puisque les gagnants sont tirés au sort. Vous pouvez donc normalement gagner à plusieurs jeux concours sans avoir à déclarer les gains au fisc.
Loto, poker, jeux télé... Qui doit déclarer ses gains aux impôts ?
