Le comptes titre ordinaire, couramment abrégé « CTO », est un support de placement permettant d'investir sur les marchés financiers. Ouvert auprès d'une banque, il peut être transféré auprès d'un autre établissement proposant ce type de contrat pour des raisons de praticité, de coût ou encore de choix des supports d'investissement. Mais une demande de transfert implique certaines contraintes. Quelles sont-elles, et comment réussir le transfert de son compte titres vers une autre banque ?
Qu'est-ce qu'un transfert de compte titres ordinaire ?
S'il est désormais aisé de changer la domiciliation bancaire de son compte courant, cela n'est pas encore aussi simple pour certains produits spécifiques, à l'image du compte titres ordinaire. Le transfert de cette enveloppe, permettant d'investir en bourse, nécessite généralement de s'acquitter de frais de transfert et de patienter plusieurs semaines. Pour autant, transférer son compte titres ordinaire est bel et bien possible, et présente de véritables avantages.
Le transfert d'un compte titres ordinaire, en lieu et place de sa clôture et de sa réouverture dans un autre établissement financier, permet en effet de ne pas avoir à vendre et à racheter ses positions, et donc d'éviter la fiscalité sur les éventuelles plus-values réalisées. Un transfert de CTO permet de conserver le prix moyen de revient de ses investissements, une donnée essentielle pour effectuer le calcul des gains réalisés lors de la revente des titres.
Bon à savoir : une demande de transfert de compte titres peut être formalisée par courrier, par mail ou lors d'un rendez-vous avec son conseiller bancaire.
Quel est le délai pour transférer un compte titres ordinaire vers une autre banque ?
Il n'existe pas de délai minimal ou maximal relatif à une opération de transfert de compte titres ordinaire. En règle générale, il faut toutefois compter plusieurs semaines de traitement avant que le compte titres soit effectivement transféré. Ce délai peut en outre s'allonger lorsque le portefeuille de l'investisseur comporte des titres financiers atypiques ou complexes, à l'image d'actions cotées sur les marchés étrangers ou d'actions d'entreprises non-cotées.
Afin de pouvoir de limiter la durée de son transfert de compte titres, il est essentiel de veiller qu'aucun ordre en bourse ne soit en cours d'exécution lors de sa demande. Par ailleurs, lorsque le transfert est en cours, le portefeuille de titres devient inaccessible. Il n'est donc plus possible d'effectuer des opérations de vente ou d'achat de titres financiers pendant l'intégralité de ce laps de temps.
Transférer son compte titres, combien ça coûte ?
En principe, le transfert d'un compte titres n'est pas gratuit. Et contrairement aux frais de transfert relatifs aux PEA, les frais associés au changement de banque pour un CTO ne sont pas encadrés. Autrement dit : chaque établissement bancaire est libre de pratiquer les tarifs qu'il souhaite. Il est donc impératif de bien étudier le niveau des frais de transfert facturés dans le cadre du transfert d'un compte titres ordinaire avant d'initier sa demande.
Au 1er février 2025, MoneyVox relevait que les frais de transfert d'un compte titres d'une valeur de 5 000 euros sur 10 lignes étaient en moyenne de 160,98 euros sur les 117 banques étudiées. Le calcul de ces tarifs peut s'avérer complexe eu égard à la grande diversité de frais appliqués par les banques : montant forfaitaire, montant par ligne, montant plancher ou plafond, ou encore pourcentage sur la valorisation totale du portefeuille de titres.
Cependant, certaines banques, notamment parmi les banques en ligne, proposent parfois la prise en charge de ces frais bancaires, ou une gratuité temporaire des frais de transaction. Un remboursement peut également être négocié au cas par cas, en particulier lorsque le solde de son CTO est conséquent. Enfin, un transfert de compte titres ordinaire entre deux banques appartenant au même groupe est souvent gratuit.