Livret Transition Énergétique
Le Livret Transition Energétique permet aux épargnants d'investir leur argent dans des projets écologiques.
En parallèle du livret 100% Région de la Banque Populaire intitulé « Livret CAP Région », la Banque Populaire Auvergne Rhône Alpes propose un produit complémentaire, le Livret Transition Energétique. Ce dernier est également au catalogue de la Banque Populaire Occitane, de la Banque Populaire Nord et de la Banque de Savoie. Concrètement, chaque euro placé dans ce livret permet de financer un euro d'un projet régional de transition énergétique.
Ce livret garantit la traçabilité de l'utilisation de l'épargne vers des projets concrets tels que les énergies renouvelables, la rénovation énergétique des bâtiments, l'efficacité énergétique, la mobilité durable, ou de l'économie circulaire et l'innovation, au sein de la région dans laquelle il est détenu.
Toutes les personnes physiques, y compris les enfants mineurs, peuvent ouvrir ce livret. Chaque client ne peut néanmoins en détenir qu'un seul. Le versement initial à l'ouverture est de 10 euros et le plafond est fixé à 100 000 euros. Les versements peuvent être ponctuels ou programmés, avec un minimum de 10 euros par mois et par opération, tout en maintenant un solde minimum de 10 euros sur le compte.
Le taux de rémunération annuel brut est structuré en différents paliers, variables selon la région. Les intérêts générés sont soumis à l'impôt sur le revenu à un taux forfaitaire de 12,80%, ou, sur option, au barème progressif de l'impôt sur le revenu. Ils sont également soumis aux prélèvements sociaux à la source au taux de 17,20%.
Caractéristiques du livret
| Identification du livret | |
| Nom du livret : | Livret Transition Énergétique |
| Distributeur : | Banque Populaire |
| Type de livret : | Livret bancaire |
| Fiscalité : | Livret soumis à imposition |
| Accessibilité du livret | |
| aux personnes physiques : | Oui, aux résidents fiscaux en France ou à l'étranger |
| aux enfants : | Oui |
| aux personnes morales : | Non |
| Détention d'un compte bancaire obligatoire : | Non |
| Seuils | |
| Versement à l'ouverture : | 10 € |
| Plafond : | 100.000,00 € |
| Intérêts | |
| Taux brut de base : | entre 0,50% et 1,40%, selon les établissements |
| Taux net de base : | entre 0,35% et 0,98% (PFU de 30% déduit) |
| Calcul des intérêts : | Calcul par quinzaines, versés en fin d'année |
Tableau des taux suivant les établissements
| Etablissement | Taux brut (hors promotion) |
|---|---|
| Banque Populaire Auvergne Rhône Alpes | 1,00% (jusqu'à 10.000 €) 0,80% (entre 10.000 et 100.000 €) 0,50% (au delà de 100.000 €) (à compter du 01/09/2024) |
| Banque Populaire du Nord | non communiqué |
| Banque Populaire Occitane | 1,40% (jusqu'à 10.000 €) 1,10% (entre 10.000 et 100.000 €) 1,00% (au delà de 100.000 €) (à compter du 01/08/2024) |
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