La rentrée approche et le retour de vacances peut signifier un long trajet en perspective pour ceux qui ont choisi de voyager en voiture. Une solution pour limiter la fatiguer : prêter le volant à un proche. Cette pratique est autorisée par la quasi-totalité des assurances, souvent sans surcoût, à condition bien sûr qu'il dispose du permis de conduire.

Il est toutefois recommandé de vérifier son contrat pour s'assurer qu'il prévoit cette garantie fréquemment appelée « prêt de volant », ses conditions d'application et les conséquences en cas de sinistre.

Le conducteur emprunteur, aussi appelé conducteur occasionnel, n'apparaît pas sur le contrat d'assurance auto. Le titulaire du contrat est appelé conducteur principal. Il peut aussi y avoir un ou plusieurs conducteurs secondaires, quant à eux mentionnés sur le contrat, moyennant parfois une hausse de la prime d'assurance.

Que peut prévoir votre contrat pour le prêt de volant ?

Comme le précise le site Service-public, plusieurs cas de figure sont possibles dans les contrats d'assurance auto :

  • Pas de restriction : aucune majoration de franchise n'est appliquée,
  • Une majoration de franchise : la franchise est plus élevée en cas de sinistre,
  • Une interdiction de prêter son véhicule aux conducteurs novices définis dans les conditions générales du contrat,
  • Une interdiction de prêt de véhicule sauf ascendants, descendants, membres de la famille,
  • une interdiction totale de prêt du véhicule. La voiture doit alors être conduite exclusivement par le conducteur principal.

L'assureur peut aussi demander une déclaration préalable au prêt de volant.

Dans les quelques conditions générales de contrats d'assurance auto consultées par MoneyVox, le prêt de volant est autorisé. Bien souvent, ce prêt entraîne une franchise supplémentaire, appliquée en cas de sinistre. Par exemple, Leocare indique sur son site que la franchise est de 900 euros si le conducteur occasionnel est responsable d'un sinistre.

MMA mentionne dans les conditions générales une franchise s'appliquant « en cas de sinistre occasionné par un conducteur inexpérimenté (moins de 25 ans et moins de 2 ans de permis) », sans préciser le montant. Tout comme la Maif, qui prévoit une franchise supplémentaire uniquement si le conducteur emprunteur est un enfant à charge qui n'a pas été déclaré conducteur secondaire.

Quelle couverture en cas d'accident ?

Un accident est survenu alors que vous avez prêté votre véhicule à un proche ? Comme pour tout sinistre, si le conducteur emprunteur n'a pas causé l'accident, la responsabilité civile du responsable indemnisera les éventuels dommages.

En cas d'accident responsable, même le conducteur principal n'était pas au volant, c'est son assurance auto qui sera sollicitée. La responsabilité civile prendra en charge les dégâts du véhicule ou blessures d'un tiers. Pour les dommages sur votre véhicule ou les blessures du conducteur emprunteur, tout dépendra des garanties prévues dans le contrat et des circonstances du prêt.

En cas de prêt autorisé, « l'assurance couvrira généralement les dommages en cas d'accident », détaille le site Service-public, qui confirme que la franchise peut tout de même être majorée et certaines garanties limitées. En revanche, si le contrat n'autorisait pas le prêt « l'assurance peut limiter son intervention. Il est possible que vous deviez couvrir une partie ou la totalité des dommages ».

Autre conséquence en cas d'accident responsable : l'application d'un malus. Là encore, c'est le coefficient du conducteur principal qui sera pénalisé et verra donc sa cotisation d'assurance majorée. En effet, le coefficient de bonus-malus est attaché à un véhicule. Le sinistre apparaîtra aussi sur le relevé d'information fourni par l'assureur en cas de résiliation.

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